preloder

Mentions légales et copyrights

Mentions légales

Le site myboutiquedermo.com est un site édité par la SAS DERMOTECHNIC dont le siège social est situé au 168 avenue Saint Lambert, 06100 à Nice et inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de Nice sous le numéro de Siren 480 885 128. Téléphone :  33 + (0)4.93.24.66.51 - E-mail : dermotechnic@orange.fr
Hébergeur : 1&1 Internet SARL FRANCE
Siège social : 7, place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES.

Le site myboutiquedermo.com a été réalisé par Webnet création - Nice - Isabelle Grosselin - 6 rue Joseph et Xavier de Maistre 06100 NICE

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

Droit d’auteur & propriété intellectuelle 

La présentation, les textes et chacun des éléments  sur le site myboutiquedermo.com appartiennent à SAS DERMOTECHNIC et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Copyright

Aucun élément composant le site (textes, images, logos) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de SAS DERMOTECHNIC et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

SAS DERMOTECHNIC se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Pour rappel: Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

Nos produits

Découvrez nos différentes gammes de produits et appareils